Si vous contactez notre support à l'aide du formulaire de contact, merci d'indiquer dans votre demande, votre N° de déclaration DUPLOS et/ou le code BSS de l'ouvrage (si ces informations sont disponibles).
1. [NOUVEAU !] Guide de Déclaration (PDF)
2. Inscription, Connexion et Gestion des préférences de communication
- a. Création d'un compte Duplos & points de vigilance
- b. Connexion au compte Duplos et réinitialisation du mot de passe
- c. Un identifiant de connexion peut-il être modifié ?
- d. Gestion de vos préférences de communication
- e. Le courriel notification saisi dans le profil permet-il de se connecter au compte ou de réinitialiser le mot de passe ?
- f. Communes : Attribution du profil "Mairie" en attente
3. Réglementation
- a. Quels sont les objectifs de Duplos ?
- b. Quels ouvrages souterrains déclarer dans Duplos ?
- c. Quand réaliser la déclaration d’un ouvrage souterrain dans Duplos ?
- d. Les ouvrages souterrains, non forages domestiques, de moins de 10 mètres doivent-ils être obligatoirement déclarés dans Duplos ?
- e. Comment déclarer ouvrage comme forage domestique ou au titre du code minier ?
- f. Qui peut déclarer un ouvrage souterrain ?
- g. La déclaration d’un ouvrage souterrain dans Duplos vaut-elle autorisation de réaliser les travaux ?
- h. Depuis la transmission de ma déclaration, celle-ci n’a pas évolué. Quand Duplos instruira-t-il ma déclaration afin que je puisse exécuter les travaux ?
- i. La DREAL, la DDT ou le notaire me réclame le code BSS de mon ouvrage. Comment l’obtenir ?
- j. Je suis agent municipal en charge du suivi des forages domestiques et j’ai reçu de la part de Duplos une notification de déclaration. Quel est mon rôle dans Duplos ?
4. Déclaration
- a. Précautions à prendre avant de débuter une déclaration
- b. Quels éléments sont nécessaires à la déclaration d'un ouvrage souterrain ?
- c. Comment régulariser un ouvrage sans information sur le maitre d’ouvrage ou le maitre d’œuvre ?
- d. Comment régulariser un ouvrage dont les dates de travaux sont inconnues ?
- e. Quelles sont les étapes d’une déclaration Duplos ?
- f. Que signifie le terme « Déclarant » dans Duplos ?
- g. Combien d’ouvrages est-il possible de saisir au sein d’une déclaration ?
- h. Erreur « Le service DUPLOS est actuellement accessible sur toute la France métropolitaine ainsi que dans les DROM »
- i. Erreur « Positionnement impossible : la localisation souhaitée est en dehors des régions couvertes par DUPLOS »
- j. Pourquoi l’adresse postale associée automatiquement à l’ouvrage est-elle incorrecte ? Comment la corriger ?
- k. Comment obtenir l’identifiant BSS d’un ouvrage souterrain ?
- l. Que doit contenir le Rapport de Fin de Forage (RFF) à déposer dans Duplos ?
- m. Dans le cadre de la régularisation d’un ouvrage très ancien, le Rapport de Fin de Forage (RFF) est indisponible. Que faire ?
- n. Le rapport de fin de forage (RFF) du projet contient des informations confidentielles à ne pas diffuser publiquement. Comment le signaler à la Banque du sous-sol ?
- o. Comment modifier une déclaration au statut « Transmise » ?
- p. Comment modifier une déclaration au statut « Finalisé » ?
- q. À quelles personnes physiques ou morales sont transmis les éléments déclaratifs ?
- r. Comment déclarer le changement d’état d’un ouvrage dans Duplos (ex. comblement) ?
- s. Un ouvrage jamais déclaré à la BSS et qui a été comblé doit-il être déclaré dans Duplos ?
- t. La déclaration est au statut « Transmise » et vous recevez de la part de Duplos des invitations à finaliser la déclaration
- u. Forage domestique : où trouver le débit et le volume de prélèvement ?
- v. Le bouton « Transmettre » ou « Transmettre et finaliser » de la déclaration est désactivé
- w. Entre les données de la déclaration et celles contenues dans le Rapport de Fin de Forage (RFF), lesquelles font foi ?
5. Tableau de bord
- a. Une partie prenante a-t-elle accès à une déclaration réalisée par quelqu'un d'autre (tiers ou autre partie prenante) ?
- b. Une partie prenante peut-elle gérer une déclaration réalisée par quelqu'un d'autre (tiers ou autre partie prenante) ?
- c. Que contient le tableau de bord des utilisateurs ayant le profil « Mairie » ?