Réglementation
- Quand est il est obligatoire de déclarer des ouvrages ?
- Les sondages géotechniques sont-ils inclus dans le processus ? Est-ce que l'USG a été associé à cette démarche ?
- Quelles sont les démarches si l'on souhaite pomper dans une nappe de surface sans forage ?
- Quelle est la distance à respecter vis à vis d'autres ouvrages ? Y a-t-il une règle ?
- Est-ce que l'application DUPLOS permet aussi la déclaration des piézomètres au titre du code de l'environnement dans le cadre de dossier Loi sur l'Eau ? Ou uniquement au titre du code minier ?
- Pour les chantiers type Géotechnique doit-on également faire une déclaration préalable sous DUPLOS ?
- Pour les forages géothermiques, doit-on faire la télédéclaration GMI + DUPLOS, ou uniquement GMI ?
Description technique, DiaLog
- Si, par exemple, on fore un forage à 41 m, mais qu'on l'équipe avec bouchon de fond de forage à 40 m, la profondeur de l'ouvrage à déclarer correspond à la foration (même s'il est comblé au fond ?) ou au fond de l'équipement ?
- Est-ce possible d'exporter les coupes techniques et géologiques en format JPEG ?
- Existe-t-il un outil pour l'établissement des coupes techniques ?
- Est-ce que la transmission des données "minimales" telle que la géologie rencontrée dans le sondage est obligatoire ? Où est-ce que ces données appartiennent au MOA et que la transmission des données est laissée à son appréciation ?
- En géotechnique les coupes géologiques sont déjà saisies sous d’autres supports.
- Est-il obligatoire de passer par DiaLog pour réaliser le rapport de fin de travaux ?
- Y a-t-il un message d'erreur si les profondeurs de foration se superposent ?
Déclaration
- Est-il possible de déclarer plusieurs ouvrages pour un même projet ?
- Peut-on déclarer un ouvrage inexistant en BSS par antériorité ?
- Entre le moment où le forage est déclaré et réalisé, la localisation peut changer quelque peu. Peut-on réactualiser la position lors du rapport de fin de travaux ?
- Comment DUPLOS gère les éventuels doublons de déclaration ? exemple : déclaration maitre d'oeuvre (BE)+ déclaration foreur.
- Peut-on indiquer l'aquifère que l'on souhaite capter ?
- Est-il possible de modifier le système de projection des coordonnées de l'ouvrage ?
- Si finalement le projet de création de l'ouvrage est abandonné (peu importe la raison) après avoir soumis une déclaration, que se passe-t-il ?
- C'est bien le même numéro BSS : entre la version provisoire et la version définitive ? Peut-on utiliser ce numéro BSS réservé dans nos rapports de fin de travaux ?
- Quand de nombreux sondages sont réalisés sur une très petite surface (>5, 10, 20...) (cf. géotechnique) et que derrière on envisage de transmettre uniquement e rapport pdf. Doit-on déclarer 1 seul sondage ou tous les sondages ?
- Les déclarants reçoivent un document papier ou un mail pour la continuité de leur dossier? même quand c'est une société de forage qui est mandatée ?
- Les références cadastrales sont-elles utilisés ?
Compte, rôle, déclarant
- Si le déclarant sur Duplos est le bureau d'études, comment se passe le transfert vers le foreur qui remplit Dialog ?
- Qui doit déclarer ? Le Maître d'oeuvre ? Si oui des délégations sont-elles possibles (BE, Foreurs) ?
- Est-ce que le déclarant est une personne physique ou associé à un numéro SIRET par exemple ?
Diffusion
- Quel est le temps de latence entre une déclaration sur Duplos et l'incrémentation dans la base BSS (visible sur Infoterre) ?
- Peut-on demander la confidentialité sur une déclaration ? Qu'elle n'apparaisse pas sur Infoterre (demande spéciale du maître d'ouvrage) ?
- Quand l'intervention est réalisée pour des privés, sur quelle base peut-on solliciter la "non mise en ligne" des informations ?