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Georisques

Le dysfonctionnement affectant la recherche dans la base InfoSols est résolu.
(données BASOL et SIS via https://www.georisques.gouv.fr/risques/sites-et-sols-pollues/donnees#/)
Les recherches dans les départements 01 à 09 sont à nouveau fonctionnelles.

Vous êtes invité à signaler cette cavité à la mairie de votre commune, si possible en fournissant des photos et le plus de détails possible sur son apparition (date, localisation, évolution éventuelle...

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L'obligation d'information des acquéreurs et locataires sur les plans d'exposition au bruit des aérodromes (PEB) fait l'objet d'un document distinct de l'état des risques et pollutions.  

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Si l'identifiant de votre parcelle cadastrale n'est pas reconnu, vous pouvez obtenir un descriptif de risques à partir des coordonnées géographiques d'un point de votre parcelle.

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En cas de besoin, il est possible d'obtenir un descriptif de risques sans utiliser les fonctionnalités de localisation du site : Pour cela, 2 options possibles : à partir des coordonnées géographiq...

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En cas de besoin, il est possible d'obtenir un descriptif de risques à partir du "code INSEE" d'une commune. 

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