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Les déclarants reçoivent un document papier ou un mail pour la continuité de leur dossier? même quand c'est une société de forage qui est mandatée ?

Les déclarants reçoivent un document papier ou un mail pour la continuité de leur dossier? même quand c'est une société de forage qui est mandatée ?

Déclaration

Il n'y a pas de notification auprès du déclarant concernant la continuité. DUPLOS génère un récépissé de déclaration lors de la soumission (notifié aux services instructeurs). 6 mois après la soumission, une notification sera émise au déclarant pour rappeler de clôturer la déclaration en important un rapport de fin de travaux (via DiaLog ou non). Attention, la déclaration dans le portail DUPLOS ne vaut pas autorisation de réaliser l'ouvrage au titre des autres réglementations qui s'appliquent à votre projet.

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