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Est-ce que l'application DUPLOS permet aussi la déclaration des piézomètres au titre du code de l'environnement dans le cadre de dossier Loi sur l'Eau ? Ou uniquement au titre du code minier ?

Est-ce que l'application DUPLOS permet aussi la déclaration des piézomètres au titre du code de l'environnement dans le cadre de dossier Loi sur l'Eau ? Ou uniquement au titre du code minier ?

Réglementation

DUPLOS ne gère que l'aspect Code Minier pour le moment. Cependant, les services de Police de l'Eau sont notifiés des différents ouvrages déclarés sur DUPLOS. L'avantage de DUPLOS est que vous aurez le numéros BSS instantanément après soumission du Code Minier, qui vous sera utile pour votre rapport Loi sur l'Eau auprès des services Polices de l'Eau (ou autre service réglementaire).

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