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Peut-on effectuer des modifications à la déclaration une fois que celle-ci est soumise ?

Peut-on effectuer des modifications à la déclaration une fois que celle-ci est soumise ?

Général

Non. Une fois transmise, la déclaration n’est plus modifiable. Si les modifications concernent des éléments importants/structurants comme le maître d’ouvrage ou la fonction usage du forage, il est nécessaire d’abandonner la déclaration et de la recommencer. S’il s’agit d’informations modifiables dans DIALOG (nom de l’entreprise de forage, position de l’ouvrage…), alors ce seront les informations fournies dans le rapport de fin de forage qui feront foi.


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