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Date de mise à jour
01/01/2020
Chapeau

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Texte

Toutes suggestions de modifications dans BASIAS doivent être transmise à 'adresse de messagerie : basias@brgm.fr

Cessation d'activité : Pour faire apparaître la mention "Activité terminée" sur une fiche BASIAS, il convient de faire parvenir la copie scannée de la déclaration de cessation d’exploitation prévue à l’article D213-73 du code de l’environnement : document officiel, attestation de la DREAL ou autre justificatif pouvant faire foi.

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