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Sur un chantier avec plusieurs transporteurs différents pour un même lot évacué le même jour, faut-il déclarer plusieurs fois dans RNDTS ?

Sur un chantier avec plusieurs transporteurs différents pour un même lot évacué le même jour, faut-il déclarer plusieurs fois dans RNDTS ?

Déclarations

Vous n’avez pas besoin de faire plusieurs déclarations.

Vous pouvez regrouper les volumes évacués par transporteur à condition qu'ils proviennent d'un même lot de terre excavées.

Il est ainsi possible de déclarer plusieurs transporteurs sur une même déclaration journalière.


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