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Visualiseur cartographique
Désordres et dommages
Descriptif de risques
- Comment éditer un descriptif de risques à partir d'une parcelle cadastrale ?
- Pourquoi la localisation sur la carte ou par coordonnées GPS n'existe plus ?
- Ma parcelle cadastrale n'est pas reconnue, comment obtenir un descriptif de risques ?
- Comment obtenir un descriptif de risques à partir du code INSEE d'une commune ?
- Comment obtenir un descriptif de risques sans utiliser les fonctionnalités de localisation du site ?
Documents des services de l'état et aspects réglementaires
- Pourquoi certains arrêtés de catastrophes naturelles sont manquants ?
- Quelle est la valeur juridique du "descriptif de risque", a-t-il valeur d’ "état des risques" comme prévu à l’article L. 125.5 du code de l’environnement ?
- Comment accéder à la déclaration de sinistres indemnisés ?
- Plan d'exposition au bruit : comment satisfaire à l'obligation d'information des acquéreurs-locataires ?
- Où trouver les pictogramme des risques majeurs ? pour créer un DICRIM par exemple...
Risques naturels
- Pourquoi une nouvelle carte d'exposition au retrait-gonflement des argiles ?
- Pourquoi n'y a t'il pas de cartographie de l'exposition au risque de retrait-gonflement des argiles pour la ville de Paris ?
- Pourquoi l'information sur les cavités souterraines ou carrières n'est pas disponible pour Paris ?
Risques technologiques
- Quels sont les risques si le site est pollué ?
- Comment évaluer les risques quand le besoin se fait sentir ?
- Qui doit faire réaliser ces études ?
- Qui peut faire ces prestations du domaine des sites et sols pollués ?
- Comment connaître les polluants susceptibles d'être présents sur un site ?
- Que faire en cas de vente d'un terrain concerné par CASIAS ?
- Comment avoir des informations complémentaires ?
- Comment identifier exactement l'emplacement du site ancien ?
- Quelle est la différence entre CASIAS et BASIAS ?
- Puis-je avoir accès à d'autres format d'exports que ceux proposés par le menu "Accès aux données" ?
- Comment demander à modifier le contenu d'une fiche CASIAS ?
- Quelle est la procédure à suivre pour demander la création d'une fiche CASIAS ?
- Comment savoir si un terrain est référencé dans la CASIAS ?
- Puis-je demander qu'un site référencé dans la CASIAS soit supprimé de cette base ?
- Un établissement recensé dans la CASIAS est-il pollué ?
- Quelles sont les limites des inventaires ?
- Quelle est la précision concernant la localisation sites ?
- Est-ce que mon terrain est situé en Secteur d’Information sur les Sols (SIS) ?
- Qui met à jour les Secteurs d'Information sur les Sols (SIS) et sous quels délais ?
- Où et comment avoir des informations complémentaires sur les SIS ?
- Comment signaler une erreur sur une fiche établissement dans la base de données des Installations Classées (ICPE) ?
- Quelles conséquences si mon terrain est situé sur un Secteur d’Information sur les Sols (SIS) ?