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Que faut-il déclarer sur DUPLOS ?

Que faut-il déclarer sur DUPLOS ?

Général

La déclaration sur DUPLOS est obligatoire dès lors que la profondeur de l’ouvrage dépasse 10m.

Les forages domestiques de moins de 10m ne sont pas à déclarer dans DUPLOS. La déclaration des forages domestiques dans DUPLOS est obligatoire dès lors qu’ils dépassent 10m de profondeur, cette déclaration doit alors être couplée avec le formulaire de déclaration classique disponible sur ce lien : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R20077 .


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