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Date de mise à jour : 19/12/2022
Faut-il que je fasse une déclaration, pour chaque forage prévu et non réalisé ?
4. Réglementaire
Oui DUPLOS est une application du Code Minier, il s’agit bien de déclarations préalables. Il faut alors revenir sur la déclaration et mentionner que le projet a été abandonné.