Sur le même thème :

• a. Précautions à prendre avant de débuter une déclaration
• b. Quels éléments sont nécessaires à la déclaration d'un ouvrage souterrain ?
• c. Comment régulariser un ouvrage sans information sur le maitre d’ouvrage ou le maitre d’œuvre ?
• d. Comment régulariser un ouvrage dont les dates de travaux sont inconnues ?
• e. Quelles sont les étapes d’une déclaration Duplos ?
• f. Que signifie le terme « Déclarant » dans Duplos ?
• g. Combien d’ouvrages est-il possible de saisir au sein d’une déclaration ?
• i. Erreur « Positionnement impossible : la localisation souhaitée est en dehors des régions couvertes par DUPLOS »
• j. Pourquoi l’adresse postale associée automatiquement à l’ouvrage est-elle incorrecte ? Comment la corriger ?
• k. Comment obtenir l’identifiant BSS d’un ouvrage souterrain ?
• l. Que doit contenir le Rapport de Fin de Forage (RFF) à déposer dans Duplos ?
• m. Dans le cadre de la régularisation d’un ouvrage très ancien, le Rapport de Fin de Forage (RFF) est indisponible. Que faire ?
• n. Le rapport de fin de forage (RFF) du projet contient des informations confidentielles à ne pas diffuser publiquement. Comment le signaler à la Banque du sous-sol ?
• o. Comment modifier une déclaration au statut « Transmise » ?
• p. Comment modifier une déclaration au statut « Finalisé » ?
• q. À quelles personnes physiques ou morales sont transmis les éléments déclaratifs ?
• r. Comment déclarer le changement d’état d’un ouvrage dans Duplos (ex. comblement) ?
• s. Un ouvrage jamais déclaré à la BSS et qui a été comblé doit-il être déclaré dans Duplos ?
• t. La déclaration est au statut « Transmise » et vous recevez de la part de Duplos des invitations à finaliser la déclaration
• u. Forage domestique : où trouver le débit et le volume de prélèvement ?
• v. Le bouton « Transmettre » ou « Transmettre et finaliser » de la déclaration est désactivé
• w. Entre les données de la déclaration et celles contenues dans le Rapport de Fin de Forage (RFF), lesquelles font foi ?