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Date de mise à jour : 26/03/2024
2. Mon forage domestique dépasse les 10 mètres de profondeur. Dois-je réaliser deux déclarations au sein de Duplos (code minier + forage domestique) ?
2. Réglementaire
Ne déclarer l’ouvrage qu’une seule fois comme forage domestique. Si l’ouvrage est également concerné par le Code Minier alors Duplos associera automatiquement la déclaration au Code Minier.
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