a. Quels sont les objectifs de Duplos ?
Duplos (Déclaration Unifiée pour Les Ouvrages Souterrains) est la plateforme dédiée à la déclaration des ouvrages souterrains. Elle permet à ses utilisateurs de remplir leurs obligations réglementaires en les assistant dans la transmission aux services de l’État, aux communes et à toute autre partie concernée les informations administratives et techniques relatives à un projet d’ouvrage souterrain exécuté ou à exécuter.
Duplos est également le site permettant d’immatriculer un ouvrage souterrain dans la Banque du Sous-Sol (BSS), qui est gérée par le BRGM. En effet, pour l’information du public et l’amélioration de la connaissance du sous-sol, les données techniques et géologiques des ouvrages déclarés dans Duplos sont vérifiées et anonymisées par le BRGM puis versées à la BSS.
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- e. Comment déclarer ouvrage comme forage domestique ou au titre du code minier ?
- f. Qui peut déclarer un ouvrage souterrain ?
- g. La déclaration d’un ouvrage souterrain dans Duplos vaut-elle autorisation de réaliser les travaux ?
- h. Depuis la transmission de ma déclaration, celle-ci n’a pas évolué. Quand Duplos instruira-t-il ma déclaration afin que je puisse exécuter les travaux ?
- i. La DREAL, la DDT ou le notaire me réclame le code BSS de mon ouvrage. Comment l’obtenir ?
- j. Je suis agent municipal en charge du suivi des forages domestiques et j’ai reçu de la part de Duplos une notification de déclaration. Quel est mon rôle dans Duplos ?