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Date de mise à jour : 18/11/2025
c. Quand réaliser la déclaration d’un ouvrage souterrain dans Duplos ?
3. Réglementation
La déclaration Duplos doit être réalisée le plus en amont possible de l’exécution des travaux de forage. Il est néanmoins possible déclarer un ouvrage souterrain a posteriori. (régularisation).
Avant de déclarer un ouvrage, consulter Infoterre pour vérifier si l’ouvrage est déjà recensé dans la banque du sous-sol*. S’il y est recensé, vous n’avez pas à le déclarer à nouveau dans Duplos.
* Consultez Infoterre pour vérifier la banque du sous-sol :
- Visualiseur cartographique (grand public)
- Base de données départementale téléchargeable au format tableur (grand public)
- Visualiseur cartographique (expert)
- Données WFS/WMS (expert)
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