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Que faire en cas de découverte inattendue d’une pollution ?

Que faire en cas de découverte inattendue d’une pollution ?

Général

Malgré les évolutions réglementaires basées notamment sur la prévention des pollutions et la surveillance des milieux, des pollutions sont parfois découvertes fortuitement à l’occasion de chantiers d’aménagement ou de travaux entraînant un affouillement des sols : mise en place des infrastructures de réseaux enterrés, fouilles archéologiques, creusement de fondations ou de piscines...

La découverte d’une pollution de sol sur un chantier provoque souvent son arrêt pour une durée plus ou moins importante pouvant égaler le délai de réalisation des opérations de dépollution. Dans le cadre d’une planification déjà tendue, le retard pris par le projet entraîne des surcoûts et une éventuelle dégradation de l’image du maître d’ouvrage. En outre, ces pollutions peuvent présenter un risque pour l’environnement, un risque sanitaire pour les intervenants non avertis sur le terrain, et aussi parfois pour les riverains.

Le Guide relatif à la découverte fortuite de pollution des sols et des eaux souterraines dans le cadre de travaux (disponible via ssp-InfoTerre) préconise plusieurs actions immédiates (arrêt des travaux, protection des personnes, information des responsables…), analyse de la situation par un spécialiste du domaine des sites et sols pollués (risques de propagation, catégorie de pollution…), gestion selon la méthodologie nationale, éventuelles actions permettant la poursuite du chantier…

 

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