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Mon site a accueilli une installation industrielle, il présente une pollution ou une contamination. Un nouvel aménagement est-il possible ?

Mon site a accueilli une installation industrielle, il présente une pollution ou une contamination. Un nouvel aménagement est-il possible ?

Général

La présence sur un terrain d'une installation industrielle, d'un dépôt de déchet en activité ou non, d’une pollution avérée, ne le rend pas nécessairement impropre à un nouvel aménagement. La question qui doit se poser est de savoir s’il y a compatibilité entre l’état du site et l’usage que l’on souhaite en faire. Cette question s’intègre dans une politique générale de gestion des risques selon l’usage. Lorsqu'un site change d'usage, il convient en effet de s'assurer que le nouvel usage est bien adapté à l'état du site, de façon à éviter de retrouver des aménagements risquant d'exposer la population à des pollutions éventuelles. Pour s'en assurer, il peut être nécessaire de mettre en place un plan de gestion à l’issue du diagnostic du site (exemple : modification du projet, le cas échéant réalisation de travaux de dépollution).

S’agissant des projets immobiliers, les objectifs du maître d’ouvrage consistent avant tout à garantir des aménagements qui soient « sains » pour les occupants au regard des pollutions susceptibles d’être présentes dans les sols, quelle que soit l’origine de la pollution.

Pour plus d’information sur la méthodologie nationale de gestion des sites et sols pollués :

http://ssp-infoterre.brgm.fr/methodologie-nationale-gestion-sites-sols-pollues

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